Docs
- LE TRANSPORT MARITIME
- Les acteurs institutionnels du sport
- Conduire sans permis, ça peut faire très mal
- Six points, c’est tout !
- Le dopage
- Alcool et drogue au volant
- Stupéfiants : Prise de drogue en festival/rave
- Transports urbains : Es-tu piéton ou conducteur?
- CSA : comment l’audiovisuel est-il réglementé ?
- Le saviez-vous ? Les « gens du voyage » ne sont pas les « Roms »
Etude de cas
- Transport maritime : collision
- Mon permis de conduire a été suspendu un an car j’ai été contrôlé alors que je revenais de soirée. Mon taux d’alcoolémie était de à.7g/litre de sang. Mais je suis obligé de continuer à conduire pour aller chercher mes enfants à l’école, pour faire les courses, etc… Qu’est-ce que je risque ?
- Les mini-motos : un jeu réglementé !
- Un permis non valide, un accident sur mineur… Les conséquences…
- Un permis non valide, un accident sur mineur… Les conséquences…
- Vente de drogue en festival : que dit la loi ?
- Accident en trottinette électrique
- Le délit de diffusion de fausses nouvelles
- Achat d’un voyage – « publicité mensongère »
- Le swatting peut-il constituer une infraction ?
Question réponse
- Comment savoir si un bien appartient au domaine public ou au domaine privé ?
- Je suis mineur mais j’aimerais participer à une compétition de e-sport sur mon jeu préféré, comment m’y prendre ?
- J’aimerais devenir un e-sportif professionnel. Ce statut est-il protégé ?
- J’ai 12 ans et j’aimerais commencer le sport mécanique, est-ce possible ?
- J’ai déjà essayé le karting et j’aimerais devenir pilote professionnel, est-ce possible ?
- Dans les courses de voiture sur circuit, les pilotes peuvent-ils conduire comme ils le veulent ?
- Avec mes copains, on a l’habitude de se réunir pour faire des roues arrière avec nos scooters dans les rues de notre quartier ? Qu’est-ce qu’on risque ?
- Le port du casque est-il obligatoire en scooter?
Conduite
- Faut-il assurer son bateau de plaisance?
- Quelles sont les conditions requises par la loi pour pouvoir conduire un jet-ski ?
- Quelle est la loi applicable lorsque l’on est en mer ?
- Le port de gants est-il obligatoire pour conduire un scooter ?
- Je conduis la voiture de mes amis alors que je n’ai pas encore obtenu le permis de conduire. Qu’est ce que je risque ?
- J’ai acheté récemment une voiture mais je ne l’ai pas encore assurée, faute d’argent. Qu’est ce que je risque si je me fais arrêter ?
- J’ai bientôt 15 ans. On m’a parlé de la conduite accompagnée, y ai-je droit ?
- Je veux débrider le pot d’échappement de mon scooter pour qu’il fasse un maximum de bruit : qu’est-ce que je risque si je me fais arrêter ?
- Le père d’un ami propose de me vendre un scooter avec le pot d’échappement débridé. Il m’assure que si je me fais contrôler il est le seul à risquer une amende. Est-ce vrai ?
- Alors que je circulais à vélo, je ne me suis pas arrêté au feu rouge. Un agent de police m’a mis une contravention. Est-ce légal ?
Loisirs
- Faut-il assurer son bateau de plaisance?
- Quelles sont les obligations à respecter lorsque l’on achète un bateau ?
- A-t-on le droit de pêcher librement en mer avec son bateau ?
- Quelles sont les conditions requises par la loi pour pouvoir conduire un jet-ski ?
- Quelle est la loi applicable lorsque l’on est en mer ?
- Swatting chez un e-sportif
- A quel moment considère-t-on que je fais du trafic de stupéfiants ?
- Est-ce que je peux conduire en ayant consommé de la drogue ?
- Est-ce que je peux cultiver du cannabis chez moi ?
- En fumant du cannabis avec des amis, en festival, puis-je être poursuivi ?
