Loisirs, sport et conduite
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Le transport maritime
« Homme libre, toujours tu chériras la mer ! » Le transport maritime est l’un des plus…
Les acteurs institutionnels du sport
Associations, fédérations, direction de la jeunesse et des sports, ligues, comité olympique, ministre des sports…
Conduire sans permis, ça peut faire très mal !
En lisant ce dossier, tu auras certainement plus d’éléments pour conseiller tes amis ou ta…
Six points, c’est tout !
Et ça y est, le permis de conduire a disparu, c’est rageant… Mais on est…
Le dopage
Lorsque l’on parle de dopage, nous pensons tout de suite aux sportifs. Il est vrai…
Alcool et drogue au volant
Il suffit d’une fois! Imagine… C’est samedi soir : tu veux sortir en boîte avec ta…
Stupéfiants : Prise de drogue en festival/rave
( Tous droits réservés ) Lorsque l’on parle de « stupéfiants », cela renvoie à toutes les…
Transports urbains : Es-tu piéton ou conducteur?
Es-tu piéton ou conducteur ?Le statut des utilisateurs des nouveaux moyens de transport urbains…
CSA : comment l’audiovisuel est-il réglementé ?
LE DROIT DES MEDIAS : La règlementation de l’audiovisuel – le CSA Quelle est la…
Le saviez-vous ? Les « gens du voyage » ne sont pas les « Roms »
Les « gens du voyage » ne sont pas les « Roms » 1- Mais qui sont les…
Etude de cas
Un but pour la laïcité !
Le 28 mai 2006, la FFF (Fédération Française de Football) a modifié l’article 1er de…
Transport maritime : collision
Faits et procédure : Le 26 août 2012, une collision a eu lieu entre deux…
Conduire malgré une suspension de permis, qu’est-ce que je risque ?
Mon permis de conduire a été suspendu un an car j’ai été contrôlé alors que…
Les mini-motos : un jeu réglementé !
Deux amis, Jason et Franck, ont acheté deux mini-motos de 75 cm3. Ils sont tous…
Un permis non valide, un accident sur mineur… Les conséquences…
Tristan, âgé de 13 ans, traverse la route de son village. Un automobiliste ne le…
Swatting chez un e-sportif
Cas de Swatting : quelles sanctions ? (Le swatting désigne un canular téléphonique qui consiste…
Vente de drogue en festival : que dit la loi ?
Pendant le festival les « Papillons de Nuit », le service de sécurité a repéré plusieurs personnes…
Accident en trottinette électrique
Jean-Claude a été percuté par une voiture conduite par Esposito alors qu’il traversait en trottinette…
Le délit de diffusion de fausses nouvelles
Diffusion de fausses nouvelles : que dit la loi ? Faits Le 6 décembre, un…
Achat d’un voyage – « publicité mensongère »
Publicité mensongère et voyage : que dit la loi ? Etude de cas : une…
Le swatting peut-il constituer une infraction ?
Qu’est-ce que le swatting ? Le swatting est un canular téléphonique visant à essayer de…
Questions Réponses
L’égalité hommes-femmes existe-t-elle dans tous les pays ?
Tous les pays ne perçoivent pas les droits des hommes et des femmes de la…
Egalité homme/femme : le cas du sport
Les hommes et les femmes ne sont pas mélangés dans le sport comme à l’athlétisme…
Comment savoir si un bien appartient au domaine public ou au domaine privé ?
Pour savoir si un bien relève du domaine public ou du domaine privé, il est…
Faut-il assurer son bateau de plaisance?
Contrairement aux voitures, il n’y a pas d’obligation à assurer son bateau de plaisance, sauf…
Quelles sont les obligations à respecter lorsque l’on achète un bateau ?
Lorsque l’on achète un bateau, un écrit n’est pas obligatoire mais fortement conseillé. Si le…
A-t-on le droit de pêcher librement en mer avec son bateau ?
La pêche en mer à titre individuel et pour le loisir est autorisée mais fortement…
Quelles sont les conditions requises par la loi pour pouvoir conduire un jet-ski ?
En France, pour conduire un scooter des mers (ou jet-ski), il est impératif, comme pour…
Quelle est la loi applicable lorsque l’on est en mer ?
Jusque dans la zone contiguë c’est à dire jusqu’à 44 kilomètres des côtes, c’est la…
Je suis mineur mais j’aimerais participer à une compétition de e-sport sur mon jeu préféré, comment m’y prendre ?
Attention, la participation aux tournois de e-sport ne se fait pas comme ça ! En tant…
J’aimerais devenir un e-sportif professionnel. Ce statut est-il protégé ?
Depuis la loi du 7 Octobre 2016, les e-sportifs peuvent bénéficier d’un contrat de travail…
J’ai 12 ans et j’aimerais commencer le sport mécanique, est-ce possible ?
Tout dépend du sport mécanique que tu envisages ! Il y a en réalité une multitude…
J’ai déjà essayé le karting et j’aimerais devenir pilote professionnel, est-ce possible ?
De multiples coupes et championnats sont organisés en matière de karting. Si tu peux bien…
Dans les courses de voiture sur circuit, les pilotes peuvent-ils conduire comme ils le veulent ?
Absolument pas ! Ce n’est pas parce qu’il s’agit d’une compétition sportive que les coureurs peuvent…
Avec mes copains, on a l’habitude de se réunir pour faire des roues arrière avec nos scooters dans les rues de notre quartier ? Qu’est-ce qu’on risque ?
Ce que tu fais avec tes copains est strictement interdit !!! La loi du 3 aout…
Le port du casque est-il obligatoire en scooter?
Conduire un engin à deux roues sans porter de casque est interdit et extrêmement dangereux…
A quel moment considère-t-on que je fais du trafic de stupéfiants ?
( Tous droits réservés ) Pour considérer qu’il s’agit d’un trafic de stupéfiants, les magistrats…
Est-ce que je peux conduire en ayant consommé de la drogue ?
( Tous droits réservés ) Peut-on conduire sous l’emprise de drogue ? Comme l’alcool, les…
Est-ce que je peux cultiver du cannabis chez moi ?
Non, cultiver du cannabis chez soi est interdit et sanctionné, au même titre que sa…
En fumant du cannabis avec des amis, en festival, puis-je être poursuivi ?
( Tous droits réservés ) La consommation de cannabis est-elle passible de sanctions pénales ?…
Qu’est-ce que « l’éducation aux médias » (EMI) ?
Qu’est-ce que « l’éducation aux médias » (EMI) ? A quoi sert-elle ? L’éducation aux…
Liberté de la presse et secret des sources
Liberté de la presse : que signifie la protection du secret des sources qui s’applique…
Qu’entend-on par journaliste professionnel ?
Journaliste professionnel : quel est le travail du journaliste ? Le travail du journaliste est…
Un mineur peut-il participer à une émission de télévision ?
Un mineur peut-il participer à une émission de télévision ? Quelles sont les règles du…
Qu’est que le droit des médias ?
Droit des médias : petite définition du terme média Avant de comprendre ce qu’est le…
J’ai sauté dans un train sans billet, qu’est-ce que je risque ? (mineur, majeur)
Prendre le train sans billet, est-ce une infraction, quel est le risque ? Tu as…
Voyager : quelles sont les vaccinations obligatoires ?
Vaccinations : Quelles sont les vaccinations obligatoires avant de voyager ? Avant de voyager, il…
Peut-on légalement m’interdire de sortir du territoire ?
Si le principe est la liberté d’aller et venir, le Ministre de l’Intérieur peut légalement…
Y a-t-il des pays où il est interdit de voyager aux français ?
Voyager à l’étranger : Y a-t-il des pays où il est interdit de voyager aux…
Est-ce que j’ai forcément besoin d’un passeport ou d’un visa pour voyager ?
Doit-on forcément être en possession d’un passeport ou d’un visa pour voyager ? Cela va…
Puis-je participer en tant que mineur à une compétition de e-sport ?
e-sport : Puis-je participer en tant que mineur à une compétition de jeux vidéo ? e-sport…
Acheter des jeux sur le téléphone de mes parents, qu’est-ce que je risque ?
Je suis mineur, puis-je acheter des jeux sur le téléphone de mes parents ? En…
Jeux d’argent en ligne et mineur : quelle réglementation ?
Jeux d’argent : je suis mineur et aimerais jouer au poker en ligne pour gagner…
Jeux vidéo : quelle protection pour la jeunesse ?
Jeux vidéo : Ai-je le droit de jouer en ligne à un jeu « interdit…
Animaux de compagnie : Peut-on adopter n’importe quel animal ?
Quelle est la réglementation pour les nouveaux animaux de compagnie (NAC) ? Peut-on adopter n’importe…
Peut-on enterrer son animal où l’on veut ?
A t-on le droit d’enterrer son animal où l’on veut ? Puis-je l’emballer et le…
Travail de l’animal : quel cadre juridique ?
La question du travail de l’animal fait-elle l’objet d’un encadrement juridique ? Les animaux travaillent-ils…
Comment adopter un animal de compagnie ?
Adopter un animal de compagnie : un acte responsable Adopter un animal de compagnie est…
Je suis en seconde et souhaite créer une association. Comment faire ?
Je suis en classe de seconde et je souhaite créer une association pour rassembler tous…
Je conduis la voiture de mes amis alors que je n’ai pas encore obtenu le permis de conduire. Qu’est ce que je risque ?
Conduire sans permis est un délit. Le code de la route prévoit une sanction pouvant…
J’ai acheté récemment une voiture mais je ne l’ai pas encore assurée, faute d’argent. Qu’est ce que je risque si je me fais arrêter ?
L’assurance de tout véhicule est obligatoire car il s’agit d’une assurance responsabilité civile. En cas…