Lorsqu’on achète un objet que l’on sait ou que l’on devine volé, on commet
l’infraction de recel. Le fait même d’acheter un objet à bas prix dans des
conditions hors du commerce est considéré comme un acte de recel.
C’est un délit qui est sévèrement puni par la loi puisque le législateur
considère que s’il n’y avait pas de receleur, il n’y aurait pas de voleur.
La peine maximale encourue est de 5 ans de prison et de 375.000 Euros d’amende
(art. 321-1 du Code pénal). Il s’agit d’un maximum, le juge ne peut donc pas
fixer une peine plus lourde. En revanche, il peut prononcer une peine moins
importante.
Pour fixer le quantum (le montant) de la peine, le juge prend en considération
plusieurs facteurs : l’intention de commettre l’infraction (y va-t-il une
réelle volonté de nuire ?), la personnalité de l’auteur de l’acte délictueux,
son passé judiciaire… En fonction de ceux-ci, le juge prononcera une peine
adaptée à la personne reconnue coupable.
Si la victime du vol est connue, le receleur sera également condamné à
l’indemniser.
