La loi considère qu’il y a inceste si un membre particulier de la famille profite de son lien avec la victime pour s’en prendre à elle. Il s’agit des :
- pères, mères, grands-parents
- frère, sœurs, oncles, tantes, grands-oncles, grands-tantes, neveux ou nièces
- conjoints, concubins, partenaires d’une de ces personnes s’il a sur la victime une autorité de droit ou de fait
Le conjoint d’une tante peut donc être coupable d’inceste, à condition que la victime prouve qu’il avait une autorité sur elle[1]. Le raisonnement est même pour le compagnon de la mère qui agresserait sexuellement l’enfant.
[1] Cass. Crim 15.03.2023 21-87.389