Peut-on publier n’importe quoi sur Facebook ? Cela peut-il être considéré comme diffamation ?
Faits :
Kelly adore sortir en boîte. Elle a pris l’habitude de partager ses soirées avec ses amis Facebook. Le 16 septembre 2015, elle publie deux messages, en mode public, contre la boîte de nuit Quizz à La Haye-les-Mines :
« Le Quizz en justice ! Dans la soirée de samedi les videurs ont jeté une jeune fille dehors … cote casser ! ; Alors samedi les videurs du Quizz n’ont pas fait que jeter la jeune fille inanimé dehors … un grand n’importe quoi ».
Ces propos ont été rapportés par des clients au dirigeant de la boîte de nuit qui a décidé de porter plainte contre Kelly afin de rétablir la réputation de l’établissement.
Problème de droit :
Peut-on écrire n’importe quoi impunément sur Facebook ?
Les parties :
- Kelly, prévenue
- Le dirigeant du Quizz, partie civile
- Le ministère public
Les arguments de Kelly
- La publication des messages n’était pas sérieuse.
- Elle avait repris les affirmations d’un ami, sans les vérifier.
- D’ailleurs, quand elle a su que c’était faux, elle a retiré ses messages.
Les arguments du dirigeant
- Kelly est responsable du préjudice subi par la discothèque.
- Ce préjudice est l’atteinte à la réputation de la discothèque, qui peut entraîner une baisse de la fréquentation et donc u manque à gagner pour le dirigeant.
- Même si elle les a retirés ensuite, ces messages avaient déjà été vus par 4 000 internautes pour le premier message et par 1 000 pour le second.
- Le dirigeant demande deux mille euros (2000 euros) de dommages et intérêts.
Le ministère public
- Les faits sont établis, Kelly doit être déclarée coupable et condamnée pour diffamation sur le fondement de la loi du 29 juillet 1881
La solution des juges :
Les juges ont :
- Déclaré Kelly coupable des faits qui lui sont reprochés ;
- Condamné Kelly au paiement d’une amende de trois cents euros (300 euros) ;
- Déclaré Kelly entièrement responsable du préjudice subi par le dirigeant du Quizz ;
- Condamné Kelly à payer au dirigeant de la discothèque quatre cents euros (400 euros) au titre de dommages et intérêts.