Faits :

Kelly adore sortir en boîte. Elle a pris l’habitude de partager ses soirées avec ses amis Facebook. Le 16 septembre 2015, elle publie deux messages, en mode public, contre la boîte de nuit Quizz à La Haye-les-Mines :

« Le Quizz en justice ! Dans la soirée de samedi les videurs ont jeté une jeune fille dehors … cote casser ! ; Alors samedi les videurs du Quizz n’ont pas fait que jeter la jeune fille inanimé dehors … un grand n’importe quoi ».

Ces propos ont été rapportés par des clients au dirigeant de la boîte de nuit qui a décidé de porter plainte contre Kelly afin de rétablir la réputation de l’établissement.

Problème de droit :

Peut-on écrire n’importe quoi impunément sur Facebook ?

 Les parties :

  • Kelly, prévenue
  • Le dirigeant du Quizz, partie civile
  • Le ministère public

Les arguments de Kelly

  • La publication des messages n’était pas sérieuse.
  • Elle avait repris les affirmations d’un ami, sans les vérifier.
  • D’ailleurs, quand elle a su que c’était faux, elle a retiré ses messages.

Les arguments du dirigeant

  • Kelly est responsable du préjudice subi par la discothèque.
  • Ce préjudice est l’atteinte à la réputation de la discothèque, qui peut entrainer une baisse de la fréquentation et donc u manque à gagner pour le dirigeant.
  • Même si elle les a retirés ensuite, ces messages avaient déjà été vus par 4 000 internautes pour le premier message et par 1 000 pour le second.
  • Le dirigeant demande deux mille euros (2000 euros) de dommages et intérêts.

Le ministère public

  • Les faits sont établis, Kelly doit être déclarée coupable et condamnée pour diffamation sur le fondement de la loi du 29 juillet 1881

La solution des juges :

Les juges ont :

  • Déclaré Kelly coupable des faits qui lui sont reprochés ;
  • Condamné Kelly au paiement d’une amende de trois cents euros (300 euros) ;
  • Déclaré Kelly entièrement responsable du préjudice subi par le dirigeant du Quizz ;
  • Condamné Kelly à payer au dirigeant de la discothèque quatre cents euros (400 euros) au titre de dommages et intérêts.