Pendant combien de temps un enfant peut-il rester placé ?
Tweet Pint it Share ( Tous droits réservés ) Un enfant peut rester placé jusqu’à ses 18 ans notamment quand […]
Qu’est-ce que l’abandon judiciaire d’un enfant ?
Tweet Pint it Share ( Tous droits réservés ) L’abandon judiciaire est prononcé par le juge lorsque les parents de
Quel rôle garde(nt) le(s) parent(s) vis-à-vis de l’enfant placé ?
Tweet Pint it Share ( Tous droits réservés ) Les parents peuvent décider du placement volontaire de leur enfant
Qu’est-ce qu’une famille d’accueil ?
Tweet Pint it Share ( Tous droits réservés ) La famille d’accueil désigne la personne ou la famille qui
Les conditions de l’abandon judiciaire d’un enfant placé en famille d’accueil
Tweet Pint it Share ( Tous droits réservés ) Abandon judiciaire : les conditions d’un enfant placé en famille d’accueil
JUDICIAIRE OU VOLONTAIRE Le placement d’un enfant en famille d’accueil ou dans une structure adaptée
Tweet Pint it Share ( Tous droits réservés ) Placement d’enfant en famille d’accueil ou dans une structure adaptée : quels
A quel moment considère-t-on que je fais du trafic de stupéfiants ?
Tweet Pint it Share ( Tous droits réservés ) Pour considérer qu’il s’agit d’un trafic de stupéfiants, les magistrats doivent
Est-ce que je peux conduire en ayant consommé de la drogue ?
Tweet Pint it Share ( Tous droits réservés ) Peut-on conduire sous l’emprise de drogue ? Comme l’alcool, les drogues
Est-ce que je peux cultiver du cannabis chez moi ?
Tweet Pint it Share Non, cultiver du cannabis chez soi est interdit et sanctionné, au même titre que sa revente
Recel
Tweet Pint it Share C’est le fait de détenir, de remettre, de cacher ou de servir d’intermédiaire pour transmettre le
En fumant du cannabis avec des amis, en festival, puis-je être poursuivi ?
Tweet Pint it Share ( Tous droits réservés ) La consommation de cannabis est-elle passible de sanctions pénales ? Consommer
Stupéfiants : Prise de drogue en festival/rave
Tweet Pint it Share ( Tous droits réservés ) Lorsque l’on parle de « stupéfiants », cela renvoie à toutes les drogues
Vente de drogue en festival : que dit la loi ?
Tweet Pint it Share Pendant le festival les « Papillons de Nuit », le service de sécurité a repéré plusieurs personnes qui
27 avril 2018 LA PROVENCE /CARPENTRAS « Les avocats mobilisés pour initier les enfants au Droit vivant »
Tweet Pint it Share Les avocats mobilisés pour initier les enfants au Droit vivant
Que se passe-t-il si un passant est renversé lors de l’utilisation de mon skateboard, wheel ou hoverboard ?
Tweet Pint it Share ( Tous droits réservés ) Si tu renverses un piéton en utilisant un de ces