Jonathan, Fanny, Julie et Maxime ont un point commun : ils ont été adoptés. Par contre, ils l’ont été dans des conditions différentes. Ils ne comprennent pas pourquoi et souhaitent savoir quelles en sont les conséquences.

Jonathan et Fanny : l’adoption plénière

Jonathan

Jonathan a été abandonné à la naissance. Il a aujourd’hui 5 ans et il vient d’être adopté par Jean-Philippe et Nathalie chez qui il a été placé depuis 1 an. Jean-Philippe a 35 ans, Nathalie a 34 ans et ils sont mariés depuis 5 ans. Jonathan a fait l’objet d’une adoption plénière.

Tout d’abord, si Jonathan a pu être adopté, c’est parce qu’il a été déclaré abandonné par la justice. Il aurait aussi pu l’être si  ses  parents ou le conseil de famille avaient donné leur accord pour qu’il soit adopté pleinement ou s’il avait été un pupille de l’Etat (c’est-à-dire un orphelin de guerre).

Ensuite, comme prévu par la loi, Jonathan a été accueilli par les adoptants (Jean-Philippe et Nathalie) depuis au moins six mois et il a moins de quinze ans.

S’agissant des parents adoptifs de Jonathan, Nathalie et Jean-Philippe remplissent les conditions posées par la loi :

  • ils ont plus de 28 ans ;
  • ils sont mariés depuis plus de 2 ans et
  • il y a plus de 15 ans d’écart entre l’âge de Jonathan et celui de ses parents adoptifs.

 

Fanny

Comme Jonathan, Fanny, qui a 14 ans, a fait l’objet d’une adoption plénière. Par contre, elle n’a été adoptée que par Nicolas (27 ans), qui est le second mari de sa mère, Ludivine.

D’une part, quand un enfant est adopté par le conjoint d’un de ses parents, il n’y a pas de condition d’âge de la part de l’adoptant. C’est la raison pour laquelle Nicolas a pu adopter Fanny en n’ayant que 27 ans (et non 28 ans comme dans le cas précédent). D’autre part, la différence d’âge entre l’adoptant et l’adopté passe de 15 ans à 10 ans. Ce n’est donc pas un problème qu’il n’y ait que 13 ans de d’écart entre Fanny et Nicolas.

Si Fanny a pu être adopté, c’est parce que son père biologique ne l’a pas déclaré. Il aurait aussi pu être adopté si elle avait été déclarée mais qu’on lui avait retiré totalement l’autorité parentale, ou si son père biologique était mort sans laisser d’héritiers au premier degré ou s’ils s’étaient totalement désintéressés d’elle.

Comme Fanny a  plus de 13 ans, elle a dû donner son accord pour être adoptée.

 

Les conséquences de l’adoption de Jonathan et Fanny

Jonathan et Fanny ont été adoptés dans le cadre de l’adoption plénière. Dans ce cas, « l’adopté cesse d’appartenir à sa famille par le sang » et l’adoptant se substitue à la première famille de l’adopté.  Jonathan et Fanny ont donc les mêmes droits et les mêmes devoirs que les enfants non adoptés.

Il faut préciser que l’adoption plénière est irrévocable (ça veut dire qu’on ne peut pas revenir sur l’adoption, même pas devant le juge).

 

Julie et Maxence : l’adoption simple

 

Julie

Julie a 11 ans. C’est la fille biologique de François et Ségolène Fasse. Elle a été adoptée dans le cadre de l’adoption simple par Etienne Bouque qui a 52 ans.

Julie a pu être adoptée par Etienne car il a plus de 28 ans et qu’il y a une différence d’âge de plus de 15 ans entre l’adoptant (Etienne) et l’adoptée (Julie).

 

Maxence

Maxence a 19 ans. Ses parents biologiques sont Stéphane Dupont et Vanessa Durant. Il a été adopté, lui aussi, dans le cadre de l’adoption simple par Henri Lajoie, 50 ans et second époux de sa mère, Vanessa.

Ici, Maxence a été adopté par le conjoint de sa mère. Dans ce cas, il n’y a pas de condition d’âge et la différence d’âge entre l’adoptant (Henri) et l’adopté (Maxence) passe de 15 ans à 10 ans. Etant donné que Maxence a plus de 13 ans, il a dû donner son accord pour être adopté par Henri.

Les conséquences pour Julie et Maxence 

Julie et Maxence  ont été adoptés dans le cadre de l’adoption simple. Dans ce cas, « l’adopté reste dans sa famille d’origine et y conserve tous ses droits, notamment ses droits héréditaires » (article 364 du code civil). Quand François et Ségolène décèderont Julie sera leur héritière. Il en sera de même pour Maxence lors de la mort de Stéphane et Vanessa.

Par contre, seul l’adoptant a l’autorité parentale sur l’adopté. Seul Henri a l’autorité parentale sur Maxence et seul Etienne l’a sur Julie.

En ce qui concerne l’obligation alimentaire, l’adopté et l’adoptant se doivent une obligation alimentaire réciproque. Etienne a donc une obligation alimentaire envers Julie et vice-versa. La situation est la même entre Maxence et Henri.  De plus, l’obligation alimentaire existe de l’adopté envers ses parents biologiques (de Julie envers François et Ségolène et de Maxence envers Stéphane et Vanessa). Par contre, les parents biologiques n’ont d’obligation alimentaire envers l’adopté que si les adoptants n’est plus en mesure de l’assurer. En prenant l’exemple de Julie, François et Ségolène n’auront d’obligation alimentaire envers elle que si Etienne n’a plus les moyens financiers d’assurer cette obligation.

Enfin, dans le cas de l’adoption simple, l’adopté voit le nom de l’adoptant s’ajouter au sien et non le remplacer. Maxence s’appelle donc Maxence Dupont-Lajoie et Julie Fasse-Bouque.